Responsable du site

Départementale Vins

434 route de Thizy
BP 80008
69651 Villefranche Cedex

N° Tel. : 0 474 669 275
Fax : 0 474 669 357
Mail : contact@dvins.fr
Responsables : M. IMBERT
Forme juridique : SARL
Code NAF : 4634Z
Siret : 49753118600011
RCS Villefranche sur Saone-Tarare


CONCEPTION, REFERENCEMENT DU SITE

SOLIRE
34 rue Professeur Weill
69006 LYON

N° Tel. : 0970.44.66.14
Mail : contact@solire.fr
Forme juridique : EURL
Code activité : 6201Z
SIRET : 484 552 427 00029
RCS LYON


HEBERGEMENT DU SITE

OVH
140 quai Sartel
59000 ROUBAIX

Tél. : 0899 701 761
SIRET : 424 761 419 00011
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 7 622,00 EURO
Code activité : 721Z - Conseil en systèmes informatiques


LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTE »

Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro : En cours d'attribution
Les internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’acces, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous a l’adresse suivante : contact@dvins.fr


DROITS D’AUTEURS

L’ensemble de ce site releve de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de dvins.fr et / ou SOLIRE.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de dvins.fr et / ou SOLIRE.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Toute copie, même partielle, des éléments constituant ce site pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.


ENGAGEMENT

SOLIRE est le prestataire technique chargé de la réalisation, du référencement et de la maintenance du présent site.
SOLIRE ne peut donc en aucun cas être tenu pour responsable en cas de litige entre l'internaute et le propriétaire et responsable du contenu du site.